1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.amicaledesolonnois.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Association : Amicale des Olonnois & voile traditionnelle – Contact : amicaledesolonnois@gmail.com – Adresse : Village d’Entreprises Nautique 1, Rue des Bossis, Hall 6 85100 Les Sables d’Olonne.
Identification de l’association : Association : Amicale des Olonnois & voile traditionnelle
Identifiants
Numéro RNA
L’identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W853000598
Le numéro RNA identifie l’association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d’effectuer les différentes démarches administratives de l’association.
Identifiant historique
L’identifiant historique de l’association : 0853001513
Ce numéro d’identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : –
Autres contributeurs : Coralie BAUDRY
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Association : Amicale des Olonnois & voile traditionnelle est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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